Chronologie: Constitutions néerlandaises
Voici votre chronologie en 2 dates
Napoléon arrive à Cologne : Il y mande près de lui le Hollandais Schimmelpenninck en charge de l'exécutif de la province de Hollande et lui fait des propositions pour une transformation de la constitution batave.(Allemagne)(n)
Voir aussi : Cologne - Napoléon Ier - Rutger Jan Schimmelpenninck - Constitutions néerlandaises - Pays-Bas - 1er Empire
Le corps législatif batave approuve la nouvelle Constitution.(Pays-Bas)(n)
Voir aussi : La Haye - Convention franco-batave - Constitutions néerlandaises - 1er Empire
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